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M-13.1, r. 1 - Règlement sur le pétrole, le gaz naturel et les réservoirs souterrains

Article 45
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Texte complet
45. Le titulaire de permis de forage de puits doit tenir et conserver sur le site des travaux de forage un rapport journalier de ces travaux.
D. 1539-88, a. 45.
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